Brevets logiciels

[Marcel Martin <mm@ellipsa.net>]

C'est mon premier (et probablement dernier) courrier. Mon Anglais 
est vraiment trop mauvais pour que je puisse participer aux
discussions.

Quelle est, concretement, l'utilisation des brevets logiciels par 
leurs detenteurs? 
En voici une.

Je distribuais une librairie de calcul multiprecision pour Delphi. 
Cette librairie s'appelait HIT (Huge Integer Tools). Elle etait 
distribuee en tant que shareware ou freeware selon son utilisation, 
commerciale ou personnelle.  

Le 24 octobre 2001, j'ai reçu un courrier d'Oberthur Card Systems
contenant ceci:
>Vous êtes donc en situation de contrefaçon par rapport au brevet 
>WO0104742 déposé par notre société.
>Nous vous demandons de cesser immédiatement la commercialisation de 
>ce produit.

Ce que j'ai fait. Je n'etais pas convaincu que ma librairie etait en 
'situation de contrefaçon' (et je ne le suis toujours pas), mais j'ai 
arrete de la distribuer. Qu'est-ce que j'aurais pu faire d'autre? 
Est-ce qu'un programmeur independant (c'est-a-dire quelqu'un qui ne 
connait rien en propriete intellectuelle et qui n'a pas les moyens de 
financer un proces pouvant s'eterniser) peut gagner une guerre contre 
une societe comme OCS? Evidemment, non.

Depuis, je reçois des courriers de gens qui me demandent de publier 
une autre librairie. Le constat c'est que HIT, qui a ete retiree de 
la circulation a cause d'un brevet, n'a pas encore ete remplacee.

Et le but des brevets logiciels serait de promouvoir l'innovation? 
Mais ils tuent l'innovation.

Marcel Martin
http://www.ellipsa.net/