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Bonjour,
Je m'étonne du manque d'originalité du groupe LA POSTE pour le
choix des noms de ses derniers produits. Sauriez-vous me dire s'il est possible
de demander la déchéance des marques suivantes pour défaut de caractère
distinctif (L. 711-2 §b), antériorité (L. 714-3), dégénérescence (L. 714-6),
générique et usuelle (L. 711-2 §a):
Comment fairiez-vous pour faire "tomber" ces cinq
marques?
Bien à vous,
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Jean-Bernard Condat | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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