CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL MICROSOFT® (HORS SYSTÈME D’EXPLOITATION)

REMARQUE : Vous ne pouvez installer ce produit sur votre ordinateur qu’après avoir accepté les termes du Contrat de Licence Utilisateur Final (« CLUF ») applicable. Les termes d’un CLUF imprimé sur support papier pouvant accompagner le produit remplacent les termes de tout CLUF affiché à l’écran et inclus dans le produit. Aux fins de référence, vous êtes autorisé à imprimer le texte du CLUF ou à en consulter une copie que vous trouverez soit « en ligne », soit incluse avec ce produit. Si vous accédez à une version « en ligne » du CLUF et souhaitez l’imprimer avant de continuer, veuillez quitter l’installation en appuyant sur le bouton « N’accepte pas », puis imprimer le CLUF à partir du fichier en ligne. Vous pouvez ensuite reprendre à tout moment le processus d’installation.


IMPORTANT – A LIRE ATTENTIVEMENT : Le présent CLUF constitue un contrat entre vous (personne physique ou personne morale unique, désignée dans ce CLUF par « Vous », « Vos » ou le possessif « Votre ») et le fabricant (le « Fabricant ») du système informatique ou du composant de système informatique (le « MATERIEL ») avec lequel ou sur lequel Vous avez acquis le(s) produit(s) logiciel(s) Microsoft identifié(s) ci-dessus ou sur la Carte d’Identification du Produit accompagnant ce CLUF ou sur la Mention d’Identification du Produit apposée sur l’emballage du produit (le « PRODUIT LOGICIEL »). Si le PRODUIT LOGICIEL n’est pas accompagné d’un nouveau système informatique ou composant de système informatique, Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ou à copier le PRODUIT LOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL inclut des programmes d’ordinateur Microsoft, tous supports associés, tous documents imprimés et toute documentation sous forme électronique. Il faut cependant noter que tous logiciels, toute documentation ou tous services Internet inclus dans ou avec le PRODUIT LOGICIEL ou accessibles par son intermédiaire et faisant l’objet de contrats de licence ou de conditions d’utilisation distincts seront régis par lesdits contrats et conditions d’utilisation, et non par les termes du présent CLUF. Le présent CLUF est valable et concède à l’utilisateur final une licence UNIQUEMENT si le PRODUIT LOGICIEL est authentique et accompagné d’un Certificat d’Authenticité valable. En installant, en copiant ou en téléchargeant le PRODUIT LOGICIEL, en accédant au PRODUIT LOGICIEL ou en l’utilisant de toute autre manière, Vous reconnaissez être lié par les termes de ce CLUF. Si Vous êtes en désaccord avec les termes de ce CLUF, le Fabricant et Microsoft Licensing, Inc. (« MS ») ne consentent pas à concéder une licence pour le PRODUIT LOGICIEL. Dans ce cas, Vous n’avez pas le droit d’utiliser ou de copier le PRODUIT LOGICIEL et Vous devez prendre rapidement contact avec le Fabricant afin d’obtenir des instructions pour le retour contre remboursement du ou des produits, conformément aux modalités de retour des marchandises définies par le Fabricant.


LICENCE DE PRODUIT LOGICIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par les lois et les traités internationaux en matière de propriété intellectuelle. Le PRODUIT LOGICIEL n’est pas vendu, mais concédé sous licence. Le terme « ORDINATEUR » utilisé dans le présent CLUF désigne le MATÉRIEL, si le MATÉRIEL est un système informatique unique, ou désigne le système informatique avec lequel fonctionne le MATÉRIEL, si le MATÉRIEL est un composant de système informatique.

1.	CONCESSION DE LICENCE. La présente section du CLUF décrit Vos droits d’installation et d’utilisation du PRODUIT LOGICIEL. Les droits de licence décrits dans la présente section sont soumis à tous les autres termes du présent CLUF : 
* Concession de licence générale d’installation et d’utilisation. Sauf stipulation expresse contraire prévue dans ce CLUF, Vous n’êtes autorisé à installer et à utiliser qu’un seul exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sur l’ORDINATEUR. Le PRODUIT LOGICIEL ne peut faire l’objet d’un accès, ni être installé, affiché, exploité, partagé ou utilisé de manière concomitante à partir de ou sur des ordinateurs distincts, y compris une station de travail, un terminal ou un autre dispositif électronique numérique ou analogique (collectivement dénommés le « Dispositif »), sauf dans les conditions énoncées ci-dessous pour SharePoint™ Team Services.
* Concession de licence supplémentaire pour l’utilisation d’images, sons et clips vidéo Microsoft Clip Art. Si le PRODUIT LOGICIEL inclut des images, des photos, des images Clip Art, des animations, des sons, de la musique et/ou des clips vidéo (collectivement dénommés le « CONTENU »), la présente section s’applique uniquement audit CONTENU. Sauf stipulation contraire prévue dans la sous-section suivant ce paragraphe, tous les autres droits et limitations énoncés dans le présent CLUF s’appliquent au CONTENU.
* Vous êtes autorisé à copier et à installer le CONTENU ; Vous êtes autorisé à reproduire, modifier et redistribuer le CONTENU conformément aux conditions suivantes :
* Vous êtes autorisé à utiliser le CONTENU uniquement à des fins personnelles non commerciales et Vous n’êtes pas autorisé à vendre, à distribuer sous licence ou de toute autre manière le CONTENU à titre onéreux. Par exemple, Vous êtes autorisé à inclure le CONTENU dans des cartes de vœux, des bannières ou des lettres personnelles destinées aux membres de Votre famille ou à Vos amis. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le CONTENU dans le but de créer une carte de vœux qui sera vendue ou  transférée de toute autre manière à titre onéreux ;
* Vous n’êtes pas autorisé à vendre, à distribuer sous licence ou de toute autre manière le CONTENU ou les dérivés du CONTENU, qu’ils soient seuls ou associés à une collection, ou bien associés à un produit ou service destiné à la vente ;
* Vous n’êtes pas autorisé à utiliser toute partie du CONTENU relative à des individus ou entités identifiables dans un but commercial quelconque ou d’une manière qui impliquerait son soutien d’un produit, service ou entité quelconque ;
* Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le CONTENU spécifique à un gouvernement, à une société ou aux nom, initiales et emblème d’un individu dans un but commercial quelconque ou pour exprimer ou impliquer le soutien ou le parrainage d’un produit, service ou activité commerciale quelconque ;
* Vous n’êtes pas autorisé à créer du matériel obscène ou scandaleux en utilisant le CONTENU ou toute modification dudit CONTENU ;
* Le CONTENU n'a pas été autorisé ni approuvé comme pouvant être utilisé en tant que marque déposée, logo, ou conjointement aux produits ou services d’une société quelconque. Toute utilisation du CONTENU comme marque de commerce ou logo représente une application commerciale qui est interdite aux termes du présent CLUF ; et
* En utilisant le CONTENU, Vous vous engagez de ne pas faire valoir Vos droits de propriété intellectuelle à l’encontre de MS ou de ses fournisseurs, y compris, de manière non limitative, toute réclamation de contrefaçon, présentement ou à l’avenir.
* Concession de licence supplémentaire pour les Éditeurs de logiciels. Le PRODUIT LOGICIEL est susceptible de contenir un éditeur logiciel (l’« Éditeur »). Le cas échéant, Vous êtes autorisé à utiliser l’Éditeur en association avec le contenu identifié spécifiquement dans la documentation comme pouvant faire l’objet d’une utilisation avec l’Éditeur. Si aucun fichier de contenu n’est identifié, Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le contenu ou d’autres fichiers du PRODUIT LOGICIEL avec l’Éditeur. Vous êtes autorisé à reproduire et à partager les fichiers ou scripts qui ont été créés avec l’Éditeur (les « Fichiers ») avec Vos amis et Votre famille, uniquement aux fins d’une utilisation non commerciale. En outre, Vous êtes autorisé à inscrire Vos Fichiers dans des concours et des compétitions qui décernent des prix pour de tels Fichiers, à condition que lesdits Fichiers ne soient pas ensuite utilisés à des fins commerciales. Le Fabricant, MS et ses fournisseurs ne Vous concèdent aucun droit et ne concèdent aux tiers ayant obtenu les Fichiers par Votre intermédiaire aucun droit relatif à la vente ou à la distribution des Fichiers du PRODUIT LOGICIEL à titre onéreux, y compris l’association des Fichiers à d’autres produits et services destinés à la vente. Vous reconnaissez que les Fichiers sont exclus de toute Assistance Technique et/ou Garantie fournie par le Fabricant, MS ou ses fournisseurs aux termes du présent CLUF, et qu’en utilisant les Fichiers, Vous acceptez que toute Assistance Technique ou Garantie relative au PRODUIT LOGICIEL tel que prévu dans le présent CLUF ne s’applique pas auxdits Fichiers.
* Utilisation autorisée de cartes. Si le PRODUIT LOGICIEL contient une fonctionnalité cartographique, chaque licence distincte pour le PRODUIT LOGICIEL Vous autorise à reproduire jusqu’à mille (1 000) copies d’une carte quelconque générée par le PRODUIT LOGICIEL, sous réserve que Vous acceptiez de ne pas vendre ou concéder en sous-licence telles cartes reproduites. Avec chaque licence distincte pour le PRODUIT LOGICIEL, Vous êtes autorisé à produire et à diffuser en ligne jusqu’à mille (1 000) cartes générées par le PRODUIT LOGICIEL, sous réserve que Vous acceptiez de ne pas vendre ou concéder en sous-licence telles cartes. Votre utilisation desdites cartes reproduites est soumise aux termes de ce CLUF. Vous devez préserver et ne pas effacer ni modifier toutes les notices juridiques contenues dans les cartes, y compris, de manière non limitative, les notices relatives au droit d’auteur. 
* Concession de licence supplémentaire pour SharePoint™ Team Services. Si le PRODUIT LOGICIEL contient un exemplaire de SharePoint Team Services, Vous êtes autorisé à installer un exemplaire dudit logiciel sur un Dispositif et à permettre à un nombre illimité d’utilisateurs au sein de Votre entreprise ou entité commerciale d’accéder à SharePoint Team Services et de l’utiliser à partir d’autres Dispositifs, à condition que Vous obteniez et dédiez une licence au PRODUIT LOGICIEL pour le Dispositif sur lequel SharePoint Team Services est installé. 
* Utilitaire de sauvegarde. Si le PRODUIT LOGICIEL comprend un utilitaire de sauvegarde Microsoft, vous êtes autorisé à utiliser cet utilitaire afin de réaliser la copie unique de sauvegarde. Une fois la copie unique de sauvegarde effectuée, l'utilitaire de sauvegarde sera désactivé de manière permanente. Sauf stipulation contraire expresse du présent CLUF, vous n’êtes pas autorisé à effectuer des copies du PRODUIT LOGICIEL ni des documents imprimés qui accompagnent le PRODUIT LOGICIEL. La loi applicable dans Votre pays peut vous conférer des droits de sauvegarde supplémentaires.
* Droits réservés. Tous les droits qui ne Vous ont pas été expressément concédés aux présentes sont réservés par le Fabricant, MS et ses fournisseurs (y compris Microsoft Corporation).

2.	DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS.
*	Logiciel en version éducation. Si le PRODUIT LOGICIEL porte la mention « Version Éducation » ou « AE » (Academic Edition), Vous devez avoir la qualité d'« Utilisateur Éducation Autorisé » (Qualified Educational User) pour pouvoir l’utiliser. Si Vous n'êtes pas un Utilisateur Éducation Autorisé, ce CLUF ne Vous confère aucun droit. Pour savoir si Vous êtes un Utilisateur Éducation Autorisé, veuillez contacter Microsoft Sales Information Center, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, États-Unis d’Amérique ou la filiale Microsoft qui dessert Votre pays. Si le PRODUIT LOGICIEL porte la mention « Version Éducation » ou « AE » (Academic Edition), la limitation supplémentaire suivante s’applique :
* Nonobstant la section intitulée « Transfert de Produit Logiciel » de ce CLUF et/ou toute autre disposition contraire de ce CLUF, Vous n’êtes pas autorisé à transférer ce PRODUIT LOGICIEL.
* La section intitulée « MISES À JOUR » de ce CLUF est supprimée et remplacée par le texte suivant : Cette « Version Éducation » du PRODUIT LOGICIEL est éligible pour une mise à jour uniquement si une Mise à jour « Version Éducation » correspondant au produit logiciel en question est disponible sur le marché. Si le PRODUIT LOGICIEL est présenté comme une mise à jour, Vous devez, pour l’utiliser, être titulaire d’une licence valable Vous permettant d’utiliser un produit identifié par le Fabricant, MS ou Microsoft Corporation comme pouvant faire l’objet de cette mise à jour (le « Produit Éligible »). Uniquement pour ce qui concerne les produits de mise à jour, le terme « MATÉRIEL » désigne le système informatique ou composant de système informatique avec lequel Vous avez reçu le Produit Éligible. Un PRODUIT LOGICIEL présenté comme une mise à jour remplace et/ou complète (et peut désactiver, en cas de mise à jour d’un produit Microsoft) le Produit Éligible accompagnant le MATÉRIEL. À compter de cette mise à jour, vous ne pouvez utiliser le PRODUIT LOGICIEL qui en résulte qu’en conformité avec les termes de ce CLUF et uniquement avec le MATÉRIEL. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à jour de l'un des composants d'un ensemble de logiciels que Vous avez obtenu sous licence en tant que produit unique, il ne peut être utilisé que comme partie de cet ensemble de logiciels et ne peut être dissocié pour être utilisé sur plus d'un ORDINATEUR.
* Partage d’applications. Le PRODUIT LOGICIEL peut contenir Microsoft® NetMeeting®, un produit permettant le partage d’applications entre deux ou un plus grand nombre d’ordinateurs, même si une application n’est installée que sur un seul de ces ordinateurs. Vous êtes autorisé à utiliser cette technologie avec tous les produits d’application Microsoft pour des conférences à plusieurs participants. Pour les applications qui ne sont pas éditées par Microsoft, Vous êtes invité à consulter le contrat de licence qui les accompagne ou à contacter le concédant de licence afin de savoir s’il autorise le partage d’applications.
* Littérature électronique. Pour ce qui concerne les œuvres littéraires sous forme électronique (regroupées sous la désignation « Contenu ») incluses avec le PRODUIT LOGICIEL, Vous êtes autorisé à utiliser le Contenu uniquement à des fins personnelles non commerciales et Vous n’êtes pas autorisé à vendre, à distribuer sous licence ou de toute autre manière le Contenu à titre onéreux.
* Protection contre la copie. Le PRODUIT LOGICIEL peut inclure une technologie de protection contre la copie afin d’empêcher la reproduction non autorisée du PRODUIT LOGICIEL, ou peut nécessiter le support d’origine pour pouvoir être utilisé sur le Dispositif. Il est interdit par la loi d’effectuer des copies non autorisées du PRODUIT LOGICIEL ou de déjouer toute technologie de protection contre la copie, incluse dans le PRODUIT LOGICIEL. La loi applicable dans Votre pays peut vous conférer des droits de sauvegarde supplémentaires.
* Sélection d’une version linguistique. (i) Il est possible que le Fabricant ait décidé de Vous fournir un choix de plusieurs versions linguistiques, pour un ou plusieurs des produits logiciels Microsoft concédés sous licence aux termes du présent CLUF. Si plusieurs versions linguistiques du PRODUIT LOGICIEL Vous sont fournies et si celui-ci n’est pas spécifiquement identifié comme un MLP, tel que ce terme est défini ci-dessous : Vous êtes autorisé à utiliser une seule des versions linguistiques fournies ; au cours de la procédure d’installation du PRODUIT LOGICIEL, Vous aurez une seule fois la possibilité de choisir une version linguistique ; à l’issue de cette sélection, la version linguistique que Vous aurez choisie sera installée sur l’ORDINATEUR ; et les versions linguistiques que Vous n’aurez pas choisies seront supprimées automatiquement et de manière permanente du disque dur de l’ORDINATEUR. (ii) Nonobstant ce qui précède, si le Fabricant a choisi de Vous fournir un Pack Multilangues ou « MLP » (« Multiple-Language Pack ») pour certaines versions linguistiques dotées de supports linguistiques supplémentaires (par exemple, la version Arabe avec support linguistique anglais et français, la version Anglais avec support linguistique hébreux, la version Anglais avec support linguistique coréen, Anglais avec support chinois, ou Anglais avec support thaïlandais) du PRODUIT LOGICIEL, la limitation précédente consistant à ne choisir et à n’utiliser qu’une seule version linguistique du PRODUIT LOGICIEL ne s’appliquera pas , sous réserve que : (A) Vous reconnaissiez que le MLP, ainsi que le support linguistique qu’il contient, fait partie intégrante du PRODUIT LOGICIEL ; (B) Vous utilisiez le MLP uniquement avec le PRODUIT LOGICIEL ; et (C) Vous respectiez l’ensemble des autres termes de ce CLUF.
* Limitations relatives à l’ingénierie à rebours, à la décompilation et au désassemblage. Vous n’êtes pas autorisé à reconstituer la logique du PRODUIT LOGICIEL, à le décompiler ou à le désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément permises par la réglementation applicable, nonobstant la présente limitation.
* Choix des versions pour processeurs multiples. Le CD-ROM ou les disquettes sur lequel/lesquelles le PRODUIT LOGICIEL est enregistré peut/peuvent contenir plusieurs exemplaires du PRODUIT LOGICIEL, chacun étant compatible avec une architecture de microprocesseur différente, telle que l’architecture x86 ou diverses architectures RISC (la/les « Version(s) Processeur »). Vous n’êtes autorisé à installer et à utiliser sur l’ORDINATEUR qu’un seul exemplaire d’une seule Version Processeur du PRODUIT LOGICIEL.
* Interdiction de location et d’hébergement à des fins commerciales. Vous n'êtes pas autorisé à prêter ou à louer le PRODUIT LOGICIEL, ni à proposer à des tiers des services d’hébergement commercial à l’aide du PRODUIT LOGICIEL.
* Mises à jour du système d’exploitation. Le PRODUIT LOGICIEL peut contenir des mises à jour de composants systèmes d’exploitation Microsoft qui sont nécessaires au bon fonctionnement du PRODUIT LOGICIEL. Des telles mises à jour Vous sont concédées sous licence conformément aux termes qui Vous ont déjà été fournis dans le cadre du système d’exploitation Microsoft faisant l’objet de la mise à jour, à moins qu’un contrat de licence utilisateur final distinct Vous ait été fourni avec lesdites mises à jour, auquel cas Votre utilisation des mises à jour sera régie par ce contrat distinct.
* Services en ligne. Il se peut que l'utilisation de certaines fonctionnalités du PRODUIT LOGICIEL nécessite des services en ligne acquis séparément. Ni le PRODUIT LOGICIEL ni le présent CLUF ne Vous confère un quelconque droit relatif à l'utilisation d'Internet, de services ou logiciels en ligne ou d'autres services ou logiciels nécessaires à l’utilisation de toutes les fonctionnalités associées au PRODUIT LOGICIEL. 
* Gestion des droits numériques (sécurité). Le PRODUIT LOGICIEL peut contenir une technologie de gestion des droits numériques Microsoft (« Microsoft DRM »). Le cas échéant, les fournisseurs de contenu utilisent la technologie Microsoft DRM contenue dans le PRODUIT LOGICIEL pour protéger l’intégrité de leur contenu (le « Contenu sécurisé ») afin d’empêcher toute enfreinte aux droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur, qu’ils détiennent dans ce contenu. De temps à autre, les propriétaires dudit Contenu sécurisé (les « Propriétaires de Contenu sécurisé ») peuvent exiger que Microsoft fournisse aux composants Microsoft DRM du PRODUIT LOGICIEL des mises à jour relatives à la sécurité (les « Mises à jour de sécurité »). Ces Mises à jour de sécurité peuvent avoir des effets sur votre capacité à copier, afficher et/ou diffuser le Contenu Sécurisé par le biais de logiciels Microsoft ou d’applications tierces utilisant Microsoft DRM. Par conséquent, vous acceptez qu’en téléchargeant à partir d’Internet une licence vous permettant d’utiliser le Contenu sécurisé, Microsoft puisse également, en association avec ladite licence, télécharger vers votre ordinateur les Mises à jour de sécurité exigées de la part de Microsoft Corporation par les Propriétaires de Contenu sécurisé. Microsoft ne recueillera de votre ordinateur aucune information pouvant vous identifier personnellement, ni aucune autre information, au cours du téléchargement desdites Mises à jour de sécurité.
* Dissociation des composants. Le PRODUIT LOGICIEL est concédé sous licence en tant que produit unique. Il n’est pas permis de dissocier ses composants pour les utiliser sur plus d’un ordinateur, sauf dans la mesure où cela est expressément permis par le présent CLUF.
* ORDINATEUR unique. Le PRODUIT LOGICIEL est concédé sous licence avec le MATÉRIEL en tant que produit intégré unique. Le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu’avec le MATÉRIEL et conformément à la manière décrite dans le présent CLUF.
* CLUF unique. L’emballage du PRODUIT LOGICIEL peut contenir plusieurs versions du présent CLUF, dans des langues différentes et/ou sur des supports différents (par exemple, dans la documentation de l’utilisateur et dans le logiciel). Dans ce cas, Vous n’êtes autorisé à utiliser qu’un (1) exemplaire du PRODUIT LOGICIEL. 
* Transfert de produit logiciel. Vous êtes autorisé à transférer l’ensemble de Vos droits prévus par ce CLUF à titre permanent, uniquement dans le cadre de la vente ou du transfert du MATÉRIEL et à condition que Vous n’en conserviez aucun exemplaire, que Vous transfériez la totalité du PRODUIT LOGICIEL (y compris tous ses composants, les supports et la documentation imprimée, toute mise à jour, le présent CLUF et, le cas échéant, le ou les Certificats d’Authenticité et Numéros de Confirmation), et que le bénéficiaire accepte les termes de ce CLUF. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à jour, tout transfert doit comporter toutes les versions antérieures du PRODUIT LOGICIEL.
* Reconnaissance vocale. Si le PRODUIT LOGICIEL inclut un composant de reconnaissance vocale, Vous devez comprendre que la reconnaissance vocale est fondée essentiellement sur un processus statistique et que des erreurs de reconnaissance sont inhérentes à ce processus : il Vous appartient donc d’organiser la gestion de ces erreurs, de contrôler le processus de reconnaissance vocale et de corriger les erreurs éventuelles. 
* Résiliation. Sans préjudice de tous autres droits, le Fabricant ou MS pourra mettre fin à Vos droits au titre de ce CLUF si Vous n’en respectez pas les termes. Dans ce cas, Vous devez détruire tous les exemplaires du PRODUIT LOGICIEL et tous ses composants.
* Marques. Ce CLUF ne Vous concède aucun droit relatif à des marques de fabrique ou de service appartenant au Fabricant, à MS ou ses fournisseurs (y compris Microsoft Corporation).
3. MISES À JOUR. Si le PRODUIT LOGICIEL est présenté comme une mise à jour, Vous devez, pour l’utiliser, être titulaire d’une licence appropriée vous permettant d’utiliser un produit identifié par le Fabricant, MS ou Microsoft Corporation comme pouvant faire l’objet de cette mise à jour (le « Produit Eligible »). Uniquement pour ce qui concerne les produits de mise à jour, le terme « MATÉRIEL » désigne le système informatique ou composant de système informatique avec lequel Vous avez reçu le Produit Éligible. Un PRODUIT LOGICIEL présenté comme une mise à jour remplace ou complète (et peut désactiver en cas de mise à jour d’un produit logiciel Microsoft) le Produit Éligible accompagnant le MATÉRIEL. A compter de cette mise à jour, Vous ne pouvez utiliser le PRODUIT LOGICIEL qui en résulte qu’en conformité avec les termes de ce CLUF et uniquement avec le MATÉRIEL. Si le PRODUIT LOGICIEL est une mise à jour de l'un des composants d'un ensemble de logiciels que Vous avez obtenu sous licence en tant que produit unique, il ne peut être utilisé et transféré que comme partie de cet ensemble de logiciels et ne peut être dissocié pour être utilisé sur plus d'un ORDINATEUR.
4. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au PRODUIT LOGICIEL (y compris, de manière non limitative, ceux afférents à tout CONTENU (tel que décrit dans la Section 1 du présent CLUF), texte et « mini applications » intégrés au PRODUIT LOGICIEL), à toute documentation imprimée qui l’accompagne et à toute copie du PRODUIT LOGICIEL, appartiennent à MS ou ses fournisseurs (y compris Microsoft Corporation). Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus qui ne sont pas inclus dans le PRODUIT LOGICIEL mais auxquels le PRODUIT LOGICIEL peut donner accès, sont détenus par leurs propriétaires respectifs et peuvent être protégés par les lois et les traités applicables en matière de propriété intellectuelle. Ce CLUF ne Vous concède aucun droit d’utilisation de ces contenus. L’utilisation de tout service en ligne auquel le PRODUIT LOGICIEL peut donner accès peut être régie par les conditions d’utilisation applicable à ce service. Si le PRODUIT LOGICIEL contient une documentation fournie uniquement sous forme électronique, Vous êtes autorisé à en imprimer un exemplaire. Vous n’êtes pas autorisé à effectuer des copies de la documentation imprimée qui accompagne le PRODUIT LOGICIEL. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés par ce CLUF sont réservés par MS et ses fournisseurs (y compris Microsoft Corporation).
5. LOGICIEL SUR DEUX TYPES DE SUPPORT. Il est possible que le PRODUIT LOGICIEL Vous soit fourni sur plusieurs supports. Quels que soient les types et les formats des supports qui Vous sont fournis, Vous ne pouvez utiliser que le support compatible avec l’ORDINATEUR. Vous n’êtes pas autorisé à installer ou utiliser l’autre support sur un autre ordinateur. Vous n’êtes pas autorisé à prêter, à donner en location ou à transférer, de toute autre manière, l’autre support à un autre utilisateur, sauf dans le cadre d’un transfert autorisé à titre permanent du PRODUIT LOGICIEL (tel que décrit dans l’article « Transfert de produit logiciel »).
6. ASSISTANCE TECHNIQUE. Ni MS, ni Microsoft Corporation, ni leurs filiales ou affiliés ne fournissent d’assistance technique pour le PRODUIT LOGICIEL. Pour l'assistance technique, veuillez contacter le numéro d'assistance du Fabricant fourni dans la documentation du MATERIEL. Pour toute question relative à ce CLUF, ou si Vous souhaitez contacter le Fabricant pour toute autre raison, veuillez Vous reporter à l'adresse fournie dans la documentation relative au MATERIEL.
7. Restrictions à l'exportation. Vous reconnaissez que le PRODUIT LOGICIEL ainsi que, de manière non limitative, tout matériel MS accompagnant le PRODUIT LOGICIEL, sont soumis aux lois des États-Unis d’Amérique en matière d’exportation. Vous Vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations nationales et internationales applicables à ces produits, notamment les Export Administration Regulations en vigueur aux États-Unis, ainsi que les restrictions imposées par les gouvernements des États-Unis d’Amérique et d’autres pays concernant les utilisateurs finals, les utilisations finales et les pays destinataires. Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site Internet http://www.microsoft.com/exporting/.
8.	REMARQUE SUR LA TECHNOLOGIE JAVA. Le PRODUIT LOGICIEL peut inclure une prise en charge de programmes écrits en langage JAVA. LA TECHNOLOGIE JAVA N’EST PAS TOLÉRANTE AUX PANNES ET N'EST PAS CONÇUE, FABRIQUÉE OU DESTINEE À ÊTRE UTILISÉE OU VENDUE EN TANT QU’ÉQUIPEMENT DE CONTRÔLE EN LIGNE DANS DES ENVIRONNEMENTS À RISQUES DONT LES PERFORMANCES NE DOIVENT SUBIR AUCUNE DÉFAILLANCE, TELS QUE LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION AÉRIENNE OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION AÉRIENS, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, LES APPAREILS DE RÉANIMATION OU LES SYSTÈMES D'ARMEMENT, POUR LESQUELS LES DÉFAILLANCES DE LA TECHNOLOGIE JAVA PEUVENT DIRECTEMENT PROVOQUER LA MORT, DES PRÉJUDICES CORPORELS OU DE GRAVES DOMMAGES MATÉRIELS OU À L'ENVIRONNEMENT. Cet avertissement a été inclus à la demande de Sun Microsystems, Inc.
9.	DISPOSITIONS SUPPLÉMENTAIRES. POUR CONNAÎTRE LES GARANTIES LIMITÉES, LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ ET AUTRES DISPOSITIONS SPÉCIALES, VEUILLEZ VOUS REPORTER AUX DISPOSITIONS SUPPLÉMENTAIRES INCLUSES CI-DESSOUS ET/OU FOURNIES AVEC OU DANS LE PRODUIT LOGICIEL. CES GARANTIES LIMITÉES, LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ ET DISPOSITIONS SPÉCIALES FONT PARTIE INTÉGRANTE DE CE CLUF.