Aix en Provence, le 21 oct 2004












Objet: retour logiciels Microsoft

Vos Réf.: 25761/49313


Madame Zapata,

Je vous remercie de votre réponse datée du 14 octobre.

Vous indiquez dans ce courrier que, je cite, « Toshiba n'accepte pas le retour de pièces ou de logiciels intégrés ... ». Or je ne trouve nulle part justification de cette affirmation. Je vous saurais donc gré de me spécifier quelle clause contractuelle entraîne ce refus. 
Dans les contrats d'utilisation des logiciels fournis, dont j'ai possession, je constate qu'une procédure opposée à celle dont vous vous prévalez est spécifiée.

Je vous serais donc reconnaissant de clarifier ce point.


Je vous prie d'agréer, Madame, mes respectueuses salutations.